L’adoption
L’adoption peut être le fait d’une personne seule ou d’un couple, marié ou non, hétérosexuel ou non. En effet, la Belgique, de manière remarquable, reconnaît aux homosexuels le droit d’adopter.
L’adoption peut être le fait d’une personne seule ou d’un couple, marié ou non, hétérosexuel ou non. En effet, la Belgique, de manière remarquable, reconnaît aux homosexuels le droit d’adopter.
Aussi, l’adopté peut-il être mineur ou majeur, belge ou de nationalité étrangère.
Il existe deux sortes d’adoption, à savoir l’adoption simple et l’adoption plénière.
L’adoption simple laisse subsister des liens entre l’enfant et sa famille d’origine, notamment à l’égard de l’obligation alimentaire réciproque entre enfant et parent mais aussi en matière de succession.
L’effet de l’adoption plénière est plus intense puisque l’assimilation de l’enfant adopté à un enfant naturel est totale et implique notamment que tous les liens avec la famille d’origine sont supprimés. Le lien de parenté résultant de l’adoption plénière s’étend aussi aux descendants de l’adopté.
Dans certains cas, l’adoption peut avoir une incidence quant à la nationalité, au nom de famille (ou patronymique) mais aussi quant aux droits de donation ou de successions à payer.
L’adoption qu’elle soit simple ou plénière est soumise à des conditions strictes que nous pourrons examiner ensemble.
Les conditions relatives à la forme et à l’originalité sont très complexes et ne peuvent être analysées ici. Seul un examen individualisé permet de déterminer si elles sont, ou non, rencontrées.